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International audience ; The RIVAGE project aims to promote the adoption of alternative practices to manage the impacts of diffuse pollution in the Pérou River watershed in Guadeloupe. The objective is to produce and share knowledge on processes, impacts and innovative practices with the actors of the territory. To facilitate results uptake, the project has created a "learning partners school". The learning partners school is a space for exchanges, a forum, developed around themes related to agricultural diffuse pollution. The concept of learning partners school is built on the theories of popular education and collective learning. The article recalls these theoretical references and uses them in a self-evaluation process of the first results obtained by the learning partners school. The authors draw up lessons and orientations for the future. ; Le projet RIVAGE veut favoriser l'adoption de pratiques alternatives pour gérer les impacts de la pollution diffuse dans le bassin versant de la rivière Pérou en Guadeloupe. Son objectif est de produire et partager les connaissances sur les processus, les impacts et les pratiques innovantes avec les acteurs du territoire. Pour faciliter la prise en compte des résultats, le projet a créé une « école-acteurs ». L'école-acteurs est un espace d'échanges autour des thématiques liées à la pollution diffuse agricole. Le concept d'école-acteurs fait référence aux théories d'éducation populaire et d'apprentissage collectif. L'article rappelle ces références théoriques et les utilise dans un processus d'auto-évaluation des premiers résultats obtenus par l'école-acteurs. Les auteurs dressent quelques enseignements et orientations pour le futur.

International audience ; The RIVAGE project aims to promote the adoption of alternative practices to manage the impacts of diffuse pollution in the Pérou River watershed in Guadeloupe. The objective is to produce and share knowledge on processes, impacts and innovative practices with the actors of the territory. To facilitate results uptake, the project has created a "learning partners school". The learning partners school is a space for exchanges, a forum, developed around themes related to agricultural diffuse pollution. The concept of learning partners school is built on the theories of popular education and collective learning. The article recalls these theoretical references and uses them in a self-evaluation process of the first results obtained by the learning partners school. The authors draw up lessons and orientations for the future. ; Le projet RIVAGE veut favoriser l'adoption de pratiques alternatives pour gérer les impacts de la pollution diffuse dans le bassin versant de la rivière Pérou en Guadeloupe. Son objectif est de produire et partager les connaissances sur les processus, les impacts et les pratiques innovantes avec les acteurs du territoire. Pour faciliter la prise en compte des résultats, le projet a créé une « école-acteurs ». L'école-acteurs est un espace d'échanges autour des thématiques liées à la pollution diffuse agricole. Le concept d'école-acteurs fait référence aux théories d'éducation populaire et d'apprentissage collectif. L'article rappelle ces références théoriques et les utilise dans un processus d'auto-évaluation des premiers résultats obtenus par l'école-acteurs. Les auteurs dressent quelques enseignements et orientations pour le futur.

International audience ; The RIVAGE project aims to promote the adoption of alternative practices to manage the impacts of diffuse pollution in the Pérou River watershed in Guadeloupe. The objective is to produce and share knowledge on processes, impacts and innovative practices with the actors of the territory. To facilitate results uptake, the project has created a "learning partners school". The learning partners school is a space for exchanges, a forum, developed around themes related to agricultural diffuse pollution. The concept of learning partners school is built on the theories of popular education and collective learning. The article recalls these theoretical references and uses them in a self-evaluation process of the first results obtained by the learning partners school. The authors draw up lessons and orientations for the future. ; Le projet RIVAGE veut favoriser l'adoption de pratiques alternatives pour gérer les impacts de la pollution diffuse dans le bassin versant de la rivière Pérou en Guadeloupe. Son objectif est de produire et partager les connaissances sur les processus, les impacts et les pratiques innovantes avec les acteurs du territoire. Pour faciliter la prise en compte des résultats, le projet a créé une « école-acteurs ». L'école-acteurs est un espace d'échanges autour des thématiques liées à la pollution diffuse agricole. Le concept d'école-acteurs fait référence aux théories d'éducation populaire et d'apprentissage collectif. L'article rappelle ces références théoriques et les utilise dans un processus d'auto-évaluation des premiers résultats obtenus par l'école-acteurs. Les auteurs dressent quelques enseignements et orientations pour le futur.

Les travaux présentés dans cette thèse appartiennent au champ d'analyse micro-économique des politiques de contrôle de la pollution en présence d'asymétries d'informations : la Théorie de l'Agence a été appliquée au cas de la pollution diffuse par l'azote d'origine agricole sur un bassin d'élevage. Dans une première partie, nous analysons les spécificités des pollutions diffuses des eaux douces par les nutriments issus des activités d'élevage, et l'influence de ses spécificités sur les mécanismes de régulation possibles pour les réduire. La seconde partie de cette thèse s'attache à construire un mécanisme de régulation qui minimise le dommage lié à la dégradation de la qualité de l'eau, maintienne une activité de production agricole et minimise les rentes informationnelles à verser aux agriculteurs.

The definition of an emissions tax, according to the tradition of Pigouvian, is even more difficult in agriculture than in other sectors because of the diffuse nature of pollution in this sector. This is not at odds with the polluter pays principle, but there are simply different arrangements leading to the best possible second-tier optimisation. The first part of this report gives a general view of the question rather from a theoretical point of view. The second part proposes a more specific analysis of the French situation, based in particular on the design and implementation of the Programme for the Management of Pollutions of Agricultural Origin (PMPOA). This makes it possible, from a coasian perspective, to see the foundations of agricultural environmental policy and to discuss the de facto distribution of property rights. ; La définition d'une taxe sur les émissions, selon la tradition pigouvienne, se heurte à plus de difficultés encore dans l'agriculture que dans les autres secteurs en raison du caractère diffus des pollutions de ce secteur. Ceci n'est pas contradictoire, néanmoins avec le principe pollueur-payeur, on a simplement des modalités différentes conduisant au mieux à des optima de second rang. La première partie de ce rapport donne une vue générale de la question plutôt sous l'angle théorique. La seconde partie propose une analyse plus concrète de la situation française en se fondant plus particulièrement sur la conception et la mise en oeuvre du Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole (PMPOA). Cela permet dans une perspective coasienne de voir les fondements de la politique environnementale agricole et de discuter de la répartition de fait des droits de propriété.

The work presented in this thesis had two purposes : to identify the key deter-minants to regulate the nitrogen pollution, and to test the ability of appliedmodels to assess the impacts of the regulation policies. We first define a fra-mework for understanding the role of land-use in the optimal management ofnitrogen pollution. Regulation design based on an input taxation coupled toa subsidy for perennial crops seems appropriate. This policy is then evaluatedand we show that it could be cost-effective in the case of nitrate pollution.We also developed the study of aquifer pollution from nitrates. This pollutionproblem leads to develop taking into account of the high inertia of the physi-cal environment considered in reason of the delay between the application offertilizer and pollution of the aquifer. This delay has a significant impact onoptimal policy. Besides the pollution stock optimal long-term increases overtime, a path of stronger tax is necessary to achieve the steady-state. The mar-ginal damage value is then estimated for an aquifer associated to the Seineriver basin. ; Les travaux présentés dans cette thèse ont eu pour double objectif de définir lesprincipaux déterminants permettant une politique optimale de régulation despollutions azotées, puis, à l'aide de modèles appliqués, de quantifier et d'évaluerles impacts de ces politiques. Nous avons d'abord défini un cadre permettant demieux comprendre comment la réallocation des terres induite par une politiqueinflue sur le niveau des pollutions azotées. Une solution fondée sur une taxationdes intrants couplée à une subvention en faveur des cultures pérennes paraı̂talors appropriée. L'évaluation de cette politique permet de démontrer qu'ellepourrait être coût-efficace pour les pollutions dues aux nitrates. Nous avonségalement approfondi l'étude de la régulation de la pollution des aquifèresdue aux nitrates. Ce type de pollution suggère des traitements spécifiques auproblème posé par la forte inertie du milieu physique considéré en raison dutemps de latence ...

Par nature, l'activité agricole est à l'origine de pollutions diffuses difficiles à identifier et provoquant des dommages très variés. Dans ces conditions, soit on se trouve dans un régime de responsabilité sans faute, soit on a des difficultés à établir un comportement fautif. Par ailleurs, ayant affaire à un secteur fortement administré, on doit prendre en considération l'effet des décisions publiques et notamment de celles qui découlent de la politique agricole. En effet, les changements récents vont provoquer une certaine désintensification et le système d'aides directes, en diminuant la part aléatoire du revenu agricole, va modifier la prise de risque.

Sur la base de modèles agro-hydrologiques appliqués à la Bretagne, l'INRA a appuyé la définition et la mise en œuvre de mesures politiques de gestion de la qualité des eaux. Sur la base de modèles agro-hydrologiques appliqués à la Bretagne, l'INRA a appuyé la définition et la mise en œuvre de mesures politiques de gestion de la qualité des eaux afin de respecter la directive européenne relative à la réduction des nitrates. Les modèles de l'INRA ont également été mobilisés à l'occasion de l'évaluation de plans de résorption des algues vertes. La production d'un rapport scientifique de l'INRA et du BRGM sur ces questions a permis, en éclairant la Commission, l'évitement d'une amende annuelle de 900M€. D'autre part les divers plans d'action proposés pourraient conduire à une évolution majeure de l'agriculture bretonne vers un modèle plus soutenable.

Sur la base de modèles agro-hydrologiques appliqués à la Bretagne, l'INRA a appuyé la définition et la mise en œuvre de mesures politiques de gestion de la qualité des eaux. Sur la base de modèles agro-hydrologiques appliqués à la Bretagne, l'INRA a appuyé la définition et la mise en œuvre de mesures politiques de gestion de la qualité des eaux afin de respecter la directive européenne relative à la réduction des nitrates. Les modèles de l'INRA ont également été mobilisés à l'occasion de l'évaluation de plans de résorption des algues vertes. La production d'un rapport scientifique de l'INRA et du BRGM sur ces questions a permis, en éclairant la Commission, l'évitement d'une amende annuelle de 900M€. D'autre part les divers plans d'action proposés pourraient conduire à une évolution majeure de l'agriculture bretonne vers un modèle plus soutenable.

Farming has always been a source of pollution for water. This link has been reinforced by establishing a common Agricultural control Policy in the EU. In fact the common Agricultural Policy is based on productivisme optiminzing the yield of land by using manure as well as fertilizers, polluting water to a High degree.However some reforms and a specific tax legislation have been created in order to reduce harmful effects on agriculture and on water ressources unfurtunately these legal and institutionnal instruments have proved ineffective.Therefore governements have sought to make farmers aware of there responsabilities with regards to pollution. Despite these efforts, the diffuse nature of water pollution has been obstacle to the implementation of such a regime agricultural pollution.Consequently goverments have no choice but to turn to more flexible instruments that allow polluters to be associated to the various mesasures taken to avoid the pollution of water, particurly by getting polluters involved in the procès and making them signe contracts. ; L'activité agricole est, depuis toujours, une source de pollution pour l'eau. Ce lien s'est intensifié avec la mise en place d'une Politique agricole commune à l'échelle de l'Union européenne. En effet la Politique agricole commune s'est construite sur le productivisme en optimisant le rendement des terres, notamment par l'utilisation d'intrants chimiques et naturels, ce qui fut particulièrement préjudiciable pour la ressource hydrique.Cependant, un certain nombre de réformes ainsi qu'une législation et une fiscalité spécifiques se sont érigées dans le but de limiter les effets néfastes de l'agriculture sur la ressource hydrique ; or ces instruments juridiques et institutionnels se sont avérés peu efficaces. Dès lors, les pouvoirs publics se sont employés à responsabiliser les auteurs de telles pollutions à travers un régime de responsabilité approprié. En dépit de ces efforts, le caractère diffus de la pollution de l'eau a constitué un obstacle majeur à ...

Farming has always been a source of pollution for water. This link has been reinforced by establishing a common Agricultural control Policy in the EU. In fact the common Agricultural Policy is based on productivisme optiminzing the yield of land by using manure as well as fertilizers, polluting water to a High degree.However some reforms and a specific tax legislation have been created in order to reduce harmful effects on agriculture and on water ressources unfurtunately these legal and institutionnal instruments have proved ineffective.Therefore governements have sought to make farmers aware of there responsabilities with regards to pollution. Despite these efforts, the diffuse nature of water pollution has been obstacle to the implementation of such a regime agricultural pollution.Consequently goverments have no choice but to turn to more flexible instruments that allow polluters to be associated to the various mesasures taken to avoid the pollution of water, particurly by getting polluters involved in the procès and making them signe contracts. ; L'activité agricole est, depuis toujours, une source de pollution pour l'eau. Ce lien s'est intensifié avec la mise en place d'une Politique agricole commune à l'échelle de l'Union européenne. En effet la Politique agricole commune s'est construite sur le productivisme en optimisant le rendement des terres, notamment par l'utilisation d'intrants chimiques et naturels, ce qui fut particulièrement préjudiciable pour la ressource hydrique.Cependant, un certain nombre de réformes ainsi qu'une législation et une fiscalité spécifiques se sont érigées dans le but de limiter les effets néfastes de l'agriculture sur la ressource hydrique ; or ces instruments juridiques et institutionnels se sont avérés peu efficaces. Dès lors, les pouvoirs publics se sont employés à responsabiliser les auteurs de telles pollutions à travers un régime de responsabilité approprié. En dépit de ces efforts, le caractère diffus de la pollution de l'eau a constitué un obstacle majeur à ...

Diffusion du document : INRA Station d'Economie et Sociologie rurales 65 rue de Saint-Brieuc 35042 Rennes Cedex (FRA) ; Par nature, l'activité agricole est à l'origine de pollutions diffuses difficiles à identifier et provoquant des dommages très variés. Dans ces conditions, soit on se trouve dans un régime de responsabilité sans faute, soit on a des difficultés à établir un comportement fautif. Par ailleurs, ayant affaire à un secteur fortement administré, on doit prendre en considération l'effet des décisions publiques et notamment de celles qui découlent de la politique agricole. En effet, les changements récents vont provoquer une certaine désintensification et le système d'aides directes, en diminuant la part aléatoire du revenu agricole, va modifier la prise de risque.

As farms increase in size and become increasingly industrialized, the problem of agricultural pollution is gaining urgency across Canada. The response from most environmentalists and provincial governments is to push for more centralized regulation. In Greener Pastures, Elizabeth Brubaker exposes the detrimental effects of such regulatory changes, which tend to exacerbate, rather than curb, pollution. For centuries, Brubaker explains, conflicts about farming were resolved by the parties directly involved, aided by common-law courts. The rule, 'use your own property so as not to harm another's, ' fairly and effectively resolved disputes between farmers and their neighbours and curbed environmental damage. Beginning in the 1970s, however, concerns about restraints on agriculture's growth prompted governments to replace the common law with more permissive provincial statutes. Greener Pastures chronicles the centralization of agricultural regulation and the resulting environmental harm. Brubaker focuses, specifically, on the right-to-farm laws (passed by every province in recent decades) that have freed farmers from common-law liability for the nuisances they create. She shows how these laws have made possible an unsustainable intensification of agriculture, and argues for a decentralized, rights-based decision-making regime. This thoroughly researched and impressively thought-out study challenges many common assumptions about environmental regulation, and proposes fresh answers to grave environmental and political questions.

Date de fin de rédaction : mai 2002 ; There is a strong needed today for the improvement of cost-effectiveness analysis concerning environmental policies. However, the lack of data on costs and effectiveness generates debates about the choice of the policy application terms, and especially about the eligibility criterion of targeted population. The developed approach aims at building optimisation programs from some of existing claims on eligibility criterion in order to estimate ex-ante their impact on policies cost-effectiveness. The results show that the most cost effective collective solution is carried out when only the most cost-effective farms are integrated in the policy. However, this solution does not represent the best solution from the environmental effectiveness point of view ; the most polluting farms are not always the most cost-effective, and the environmental benefits of the policy could be diluted thanks to the small number of integrated farms. Taking into account that the localisation of the farms represents a relevant solution to improve the cost-effectiveness policy, even if this solution is more expensive. In other words, if the government choose more efficient policies from an environmental point of view, it must expected that the cost of the policy is higher than this proposed by an economically effective solution. ; Il existe aujourd'hui une demande sociale pour l'amélioration du coût-efficacité des politiques agri-environnementales. Or, l'absence de référents sur les coûts à mettre en œuvre et l'efficacité à atteindre contribue à l'émergence de débats sur le choix des modalités d'application de ces politiques, et notamment sur le choix des critères d'éligibilité de la population cible. La démarche suivie vise à traduire certaines des revendications existantes concernant les critères d'éligibilité sous forme de programmes d'optimisation, afin de mesurer ex-ante leur impact sur le coût-efficacité des politiques. Les résultats montrent que la solution collective la plus coût-efficace est ...