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Magalie Bourblanc et Hélène Brives, La construction du caractère "diffus" des pollutions agricoles. Cet article traite des pollutions agricoles que génèrent, en Bretagne, les exploitations d'élevage intensif, pollutions qui affectent les ressources en eau. Celles-ci sont désignées par un terme savant: "pollutions diffuses". Laissant de côté la constitution originelle, d'un point de vue scientifique, de ces phénomènes, les auteures s'intéressent à la prise en compte et au traitement de ces pollutions dans la sphère sociopolitique. Elles mettent en lumière les différentes stratégies qu'autorise le jeu sur le caractère "diffus" des pollutions agricoles. L'examen du processus d'action publique montre comment "la Profession" s'emploie à entretenir le flou qui entoure cette question pour retarder l'inscription du problème sur l'agenda public, comment elle se sert de la difficulté qu'il y a à trouver des indicateurs pour déterminer les responsabilités et comment elle fait, in fine, de ce caractère "diffus" une propriété indépassable. Ainsi l'action publique institue-t-elle au moins autant les pollutions d'origine agricole en pollutions "diffuses" qu'elle hérite de cette identité préétablie.

Le projet RIVAGE analyse les mécanismes et les impacts de la pollution diffuse dans le bassin versant le bassin versant de la rivière Pérou en Guadeloupe. L'approche se veut pluridisciplinaire, intégratrive et territoriale. Pour faciliter la prise en compte des résultats dans l'élaboration des politiques publiques, le projet a créé une école-acteurs, L'école-acteurs est conçue comme un espace d'échanges, un " espace relationnel permanent" pour susciter des débats avec des acteurs divers autour de thématiques d'intérêts communs, décidées par l'ensemble du groupe, des méthodologies et des résultats des différentes recherches. Du point de vue théorique, l'école acteur fait références aux théorises des représentations sociales. La communication rappelle ses références théoriques et justifie les actions menées en fonction de ce référentiel. L'évaluation de l'outil ne peut encore être faite mais les premières sessions rencontrent un fort intérêt des participants, qui apprécient la liberté d'échanger en dépassant les contraintes et les postures institutionnelles.

Le projet RIVAGE veut favoriser l'adoption de pratiques alternatives pour gérer les impacts de la pollution diffuse dans le bassin versant de la rivière Pérou en Guadeloupe. Son objectif est de produire et partager les connaissances sur les processus, les impacts et les pratiques innovantes avec les acteurs du territoire. Pour faciliter la prise en compte des résultats, le projet a créé une " école-acteurs ". L'école-acteurs est un espace d'échanges autour des thématiques liées à la pollution diffuse agricole. Le concept d'école-acteurs fait référence aux théories d'éducation populaire et d'apprentissage collectif. L'article rappelle ces références théoriques et les utilise dans un processus d'auto-évaluation des premiers résultats obtenus par l'école-acteurs. Les auteurs dressent quelques enseignements et orientations pour le futur.

Emancipated instruments. À travers l'étude des programmes publics de reconquête de la qualité de l'eau en Côtesd'Armor, l'auteure souligne qu'en dépit de l'introduction de nouveaux objectifs environnementaux au cœur de la politique agricole départementale, les éléments de continuité l'emportent sur la dynamique de changement. Elle l'explique en ayant recours à une analyse axée sur les instruments de mise en œuvre de ces nouveaux objectifs, montrant à quel point ils obéissent à des schémas idéologiques préconçus, ce qui confirme la perspective du néoinstitutionnaliste sociologique. L'article éclaire néanmoins également un phénomène d'émancipation, chemin faisant, de ces mêmes instruments et conclut sur la nécessité de considérer, en marge du phénomène de dépendance au sentier, plus spécifiquement un phénomène de dépendance aux instruments.

La chlordécone (CLD), molécule organochlorée, persiste dans les sols des bananeraies où elle a été appliquée entre 1972 et 1993. Elle contaminera eaux, végétaux et population pour de nombreuses décennies. Le projet RivAGE aborde notamment la question de la gestion de cette pollution à travers la production et l'accompagnement d'innovations pour réduire l'exposition des populations et les impacts environnementaux associés aux usages de la CLD. Une première étape est d'aboutir à une représentation partagée des relations de "causes à effets" entre l'homme et l'environnement. Pour cela, le projet s'intéressera aux composantes physiques, biologiques, écologiques, socio-économiques de l'environnement. Une seconde étape consiste à identifier les innovations qui permettront de mieux gérer le risque de pollution et à accompagner les acteurs dans leur mise en oeuvre. Les observations sont conduites à l'échelle de deux sites ateliers, l'un en Guadeloupe, l'autre en Martinique. Les résultats escomptés sont à la fois des connaissances nouvelles sur la pollution par la CLD et aussi des produits opérationnels (modèles, pratiques agricoles.) qui contribueront à réduire l'exposition des populations et des écosystèmes.

Les principaux objectifs de ce projet pluridisciplinaire et interrégional étaient les suivants : - Détermination des zones à risque de pollution par des indicateurs agroenvironnementaux spatialisés suivant la vulnérabilité des milieux, la pression exercée par les acteurs et adaptés aux changements entre les différentes échelles, permettant la déclinaison de programmes d'intervention les plus efficaces : de la politique générale à la mesure de pratique technique à la parcelle. - Caractérisation de l'ambiance chimique siégeant dans les cours d'eau de la zone d'étude par différents principes de mesure et d'échantillonnage plus ou moins intégrateurs, incluant la mise à l'épreuve des capteurs passifs de pesticides (POCIS). - Modélisation des flux géochimiques observés sur les versants (essentiellement nutriments et pesticides) qui doit permettre de mieux affecter la part de la pollution résultant de l'activité agricole. - Appréciation des impacts environnementaux dans les milieux aquatiques à l'aide de bio-indicateurs révélateurs du niveau global de pollution, mais aussi de descripteurs rendant plus spécifiquement compte des effets des pollutions par les produits phytosanitaires (compartiments invertébrés, diatomées, poissons). L'objectif sur ce volet consiste à générer une modélisation des relations entre les descripteurs d'état des cours d'eau et les impacts mesurés sur des maillons biologiques-clés de la DCE. - Elaboration d'une méthode transférable d'évaluation à l'échelle de bassins-versants de la performance environnementale de l'activité agricole traduisant le progrès réalisé suite à des changements de pratiques entre situations avant intervention et situations cibles (normes) sous la contrainte des aptitudes des milieux et de viabilité économique des exploitations agricoles.

Les principaux objectifs de ce projet pluridisciplinaire et interrégional étaient les suivants : - Détermination des zones à risque de pollution par des indicateurs agroenvironnementaux spatialisés suivant la vulnérabilité des milieux, la pression exercée par les acteurs et adaptés aux changements entre les différentes échelles, permettant la déclinaison de programmes d'intervention les plus efficaces : de la politique générale à la mesure de pratique technique à la parcelle. - Caractérisation de l'ambiance chimique siégeant dans les cours d'eau de la zone d'étude par différents principes de mesure et d'échantillonnage plus ou moins intégrateurs, incluant la mise à l'épreuve des capteurs passifs de pesticides (POCIS). - Modélisation des flux géochimiques observés sur les versants (essentiellement nutriments et pesticides) qui doit permettre de mieux affecter la part de la pollution résultant de l'activité agricole. - Appréciation des impacts environnementaux dans les milieux aquatiques à l'aide de bio-indicateurs révélateurs du niveau global de pollution, mais aussi de descripteurs rendant plus spécifiquement compte des effets des pollutions par les produits phytosanitaires (compartiments invertébrés, diatomées, poissons). L'objectif sur ce volet consiste à générer une modélisation des relations entre les descripteurs d'état des cours d'eau et les impacts mesurés sur des maillons biologiques-clés de la DCE. - Elaboration d'une méthode transférable d'évaluation à l'échelle de bassins-versants de la performance environnementale de l'activité agricole traduisant le progrès réalisé suite à des changements de pratiques entre situations avant intervention et situations cibles (normes) sous la contrainte des aptitudes des milieux et de viabilité économique des exploitations agricoles.

Les principaux objectifs de ce projet pluridisciplinaire et interrégional étaient les suivants : - Détermination des zones à risque de pollution par des indicateurs agroenvironnementaux spatialisés suivant la vulnérabilité des milieux, la pression exercée par les acteurs et adaptés aux changements entre les différentes échelles, permettant la déclinaison de programmes d'intervention les plus efficaces : de la politique générale à la mesure de pratique technique à la parcelle. - Caractérisation de l'ambiance chimique siégeant dans les cours d'eau de la zone d'étude par différents principes de mesure et d'échantillonnage plus ou moins intégrateurs, incluant la mise à l'épreuve des capteurs passifs de pesticides (POCIS). - Modélisation des flux géochimiques observés sur les versants (essentiellement nutriments et pesticides) qui doit permettre de mieux affecter la part de la pollution résultant de l'activité agricole. - Appréciation des impacts environnementaux dans les milieux aquatiques à l'aide de bio-indicateurs révélateurs du niveau global de pollution, mais aussi de descripteurs rendant plus spécifiquement compte des effets des pollutions par les produits phytosanitaires (compartiments invertébrés, diatomées, poissons). L'objectif sur ce volet consiste à générer une modélisation des relations entre les descripteurs d'état des cours d'eau et les impacts mesurés sur des maillons biologiques-clés de la DCE. - Elaboration d'une méthode transférable d'évaluation à l'échelle de bassins-versants de la performance environnementale de l'activité agricole traduisant le progrès réalisé suite à des changements de pratiques entre situations avant intervention et situations cibles (normes) sous la contrainte des aptitudes des milieux et de viabilité économique des exploitations agricoles.

The work presented in this thesis had two purposes : to identify the key determinants to regulate the nitrogen pollution, and to test the ability of applied models to assess the impacts of the regulation policies. We first define a framework for understanding the role of land-use in the optimal management of nitrogen pollution. Regulation design based on an input taxation coupled to a subsidy for perennial crops seems appropriate. This policy is then evaluated and we show that it could be cost-effective in the case of nitrate pollution. We also developed the study of aquifer pollution from nitrates. This pollution problem leads to develop taking into account of the high inertia of the physical environment considered in reason of the delay between the application of fertilizer and pollution of the aquifer. This delay has a significant impact on optimal policy. Besides the pollution stock optimal long-term increases over time, a path of stronger tax is necessary to achieve the steady-state. The marginal damage value is then estimated for an aquifer associated to the Seine river basin. ; Les travaux présentés dans cette thèse ont eu pour double objectif de d´définir lesprincipaux d´déterminants permettant une politique optimale de régulation despollutions azotées, puis, à l'aide de modèles appliqués, de quantifier et d'évaluerles impacts de ces politiques. Nous avons d'abord défini un cadre permettant demieux comprendre comment la réallocation des terres induite par une politiqueinflue sur le niveau des pollutions azotées. Une solution fondée sur une taxationdes intrants couplée à une subvention en faveur des cultures pérennes paraîtalors appropriée. L'évaluation de cette politique permet de d´démontrer qu'ellepourrait être coût-efficace pour les pollutions dues aux nitrates. Nous avonségalement approfondi l'étude de la régulation de la pollution des aquifèresdue aux nitrates. Ce type de pollution suggère des traitements spécifiques auproblème posé par la forte inertie du milieu physique considéré en raison dutemps ...

The work presented in this thesis had two purposes : to identify the key determinants to regulate the nitrogen pollution, and to test the ability of applied models to assess the impacts of the regulation policies. We first define a framework for understanding the role of land-use in the optimal management of nitrogen pollution. Regulation design based on an input taxation coupled to a subsidy for perennial crops seems appropriate. This policy is then evaluated and we show that it could be cost-effective in the case of nitrate pollution. We also developed the study of aquifer pollution from nitrates. This pollution problem leads to develop taking into account of the high inertia of the physical environment considered in reason of the delay between the application of fertilizer and pollution of the aquifer. This delay has a significant impact on optimal policy. Besides the pollution stock optimal long-term increases over time, a path of stronger tax is necessary to achieve the steady-state. The marginal damage value is then estimated for an aquifer associated to the Seine river basin. ; Les travaux présentés dans cette thèse ont eu pour double objectif de d´définir lesprincipaux d´déterminants permettant une politique optimale de régulation despollutions azotées, puis, à l'aide de modèles appliqués, de quantifier et d'évaluerles impacts de ces politiques. Nous avons d'abord défini un cadre permettant demieux comprendre comment la réallocation des terres induite par une politiqueinflue sur le niveau des pollutions azotées. Une solution fondée sur une taxationdes intrants couplée à une subvention en faveur des cultures pérennes paraîtalors appropriée. L'évaluation de cette politique permet de d´démontrer qu'ellepourrait être coût-efficace pour les pollutions dues aux nitrates. Nous avonségalement approfondi l'étude de la régulation de la pollution des aquifèresdue aux nitrates. Ce type de pollution suggère des traitements spécifiques auproblème posé par la forte inertie du milieu physique considéré en raison dutemps de latence entre l'application d'engrais et la pollution de l'aquifère. Cedélai a un impact important sur la caractérisation d'une politique optimale.Outre le stock de pollution optimale de long terme qui augmente avec le délai,au cours du temps un sentier de taxe plus ´élevée est n´nécessaire pour atteindrece stock. La valeur du dommage marginale est ensuite estimée dans le cas d'un aquifère du bassin de la seine.

La définition d'une taxe sur les émissions, selon la tradition pigouvienne, se heurte à plus de difficultés encore dans l'agriculture que dans les autres secteurs en raison du caractère diffus des pollutions de ce secteur. Ceci n'est pas contradictoire, néanmoins avec le principe pollueur-payeur, on a simplement des modalités différentes conduisant au mieux à des optima de second rang. La première partie de ce rapport donne une vue générale de la question plutôt sous l'angle théorique. La seconde partie propose une analyse plus concrète de la situation française en se fondant plus particulièrement sur la conception et la mise en oeuvre du Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole (PMPOA). Cela permet dans une perspective coasienne de voir les fondements de la politique environnementale agricole et de discuter de la répartition de fait des droits de propriété.