Le pétrole - Aspects juridiques ; Le pétrole - Aspects juridiques: Aspects Juridiques de l'exploitation du pétrole en mer
International audience ; Le pétrole est une huile minérale naturelle combustible formée par la lente décomposition d'énormes quantités de plantes et d'organismes marins tombés au fond des mers, sous des couches successives de sédiments. Sous l'effet, notamment, de la pression, de la température et du temps, ces organismes se sont transformés en pétrole et se sont accumulés en gisements. Un gisement est formé d'un ou plusieurs réservoirs rocheux souterrains contenant des hydrocarbures liquides et / ou gazeux. La roche réservoir doit être poreuse et perméable et la structure doit être limitée par des barrières imperméables qui doivent former un piège. Matière première par excellence, le pétrole présente l'avantage d'avoir un faible coût, une grande facilité d'utilisation, et des applications dans un très grand nombre de domaines. C'est actuellement la principale source d'énergie de notre économie moderne et la principale source de matière première de l'industrie chimique. Il présente cependant l'inconvénient de ne pas être renouvelable et d'être inégalement réparti dans le monde. Les pays producteurs n'étant pas, généralement, les pays consommateurs, et réciproquement. L'intérêt économique considérable pris par le pétrole entraîne un intérêt politique d'égale importance. Les États encouragent la recherche des gisements de pétrole, favorisent les prospecteurs, mettent en place des pouvoirs administratifs de contrôle technique et financier et prennent les dispositions nécessaires pour garantir leur approvisionnement. Nous étudierons dans une première partie le régime général du pétrole et dans une deuxième partie les spécificités du pétrole marin.