L'expert, l'expertise et le juge de l'Union

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Abstract

La réflexion sur l'expert et l'expertise est, dans l'Union européenne, dans une configuration pour le moins particulière, omniprésente et absente tout à la fois. Le rôle des experts et de l'expertise dans l'élaboration des politiques publiques européennes est en effet l'un des thèmes dominants dans l'étude du policy-making européenne. En comparaison, l'expertise juridictionnelle n'a que peu retenu l'attention de la doctrine. Le rôle des experts devant le juge de l'Union est le plus souvent expédié dans les fascicules et manuels en quelques paragraphes. Et pour cause, malgré la technicité des contentieux devant ce juge, en particulier dans les domaines environnementaux et sanitaires et en dépit des règles prévues dans ses règlements de procédure, le juge de l'Union ne coopère que très peu avec les experts. La place de l'expert dans le procès devant le juge est donc très marginale ce qui invite à s'interroger sur les raisons d'une telle situation (I). Néanmoins, si le juge de l'Union recourt peu à l'expert, en revanche il dit beaucoup sur l'expertise. Par sa jurisprudence, il a en effet contribué amplement à la définition des conditions de l'expertise, en particulier de l'expertise fournie par les parties qui, le plus souvent, suffit au juge pour se prononcer. Bien plus, parfois le juge n'hésite pas à s'insérer sur le terrain des faits scientifiques, développant sa propre expertise. Alors même que l'expert est souvent présenté comme " l'œil " du juge , il apparaît donc, tout aussi souvent, que le juge " a l'œil" sur l'expertise dont il fait le procès entendu dans son acceptation scientifique comme désignant une marche, un développement, un progrès (II